Labels et normes
La catégorie « Labels et normes » donne un aperçu des labels et des normes existants et des aspects à prendre en compte lors de leur utilisation. Les documents de cette catégorie peuvent porter sur un ou plusieurs labels spécifiques ou sur un groupe de produits spécifique dans lequel des informations sur les labels et les normes pertinents sont inclues. Vous trouverez également des recommandations et des exemples pratiques qui visent à illustrer comment intégrer les labels et normes dans les marchés publics. Les documents de cette catégorie peuvent couvrir aussi bien le secteur des biens et des services que celui de la construction.
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Recommandation Standard Construction durable Suisse SNBS - Bâtiment
La présente recommandation vise à démontrer les champs d‘application et les atouts du SNBS, faciliter l‘utilisation du SNBS 2.0, expliquer la différence entre standard et certification et exposer les…
Recommandations pour des achats responsables dans le domaine de l’alimentation et de la restauration collective
Ce document propose des recommandations et des critères pour des achats publics responsables dans le domaine de l’alimentation et de la restauration collective qui sont répartis en 14 champs d'action.
Recommandations pour l'achat d'équipements informatiques (Directive P025)
La présente directive P025 de l'administration fédérale définit les critères écologiques et sociaux applicables à l’achat d’appareils informatiques. L’application de ces critères permet de réduire la…
Recommandations restauration durable lors d'évènements
Recommandations pour une restauration respectueuse de l'environnement lors d'évènements. Cette fiche vous donne des recommandations pratiques sur la manière de combiner plaisir des papilles et respec…
Résumé - Comparaison entre le droit européen et la législation suisse (LMP et OMP révisées) au regard des conditions et de la marge de manœuvre concernant la passation de marchés publics durables
Sur mandat de l'OFEV, Matthias Hauser et Réka Piskóty montrent si et comment le droit européen des marchés publics, beaucoup plus détaillé, et la jurisprudence y afférente peuvent servir de guide pou…
Sept pistes d'actions pour réaliser des achats responsables (Toolbox partie B)
La partie B du Toolbox achats responsables suisse recommande sept pistes d’actions prioritaires pour réaliser des achats responsables: Tenir compte des impacts environnementaux de tout le cycle de vi…